<meta name="Author" content="Fabien Niñoles">

    <p>Copyright &copy; Fabien Niñoles,<br>

      5451, 9e avenue, Montréal (QC), H1Y 2J7, Canada, 2000</p>

      sont autorisées, mais aucune modification n'est permise.</p>

    <h2>Préambule</h2>

    <p>Cette licence a pour but d'apporter une liberté et une

      protection équivalentes à celles des Logiciels Libres publiés

      sous la Licence Publique Générale GNU à tout contenu

      disponible en format électronique. Il devient en effet de plus

      en plus évident que d'avoir les outils ne suffisent plus pour

      créer un Système d'Exploitation Libre. Il faut maintenant

      beaucoup plus que ça, allant de la documentation aux polices de

      caractères, aux icônes, aux sons et mêmes aux thèmes de

      bureau. Alors que la Licence Publique Générale GNU défend de

      très belle façon les Logiciels Libres, ces autres éléments

      essentiels d'un système d'exploitation sont un peu oubliés.

      spécifiquement le problème de la documentation, cette Licence

      tente de proposer une solution générale pour tous les ouvrages

      n'entrant que difficilement dans l'une ou l'autre catégorie.</p>

      aux ouvrages disponibles sous format électronique. Elle couvre

      distribution de tels ouvrages.  Bien qu'elle puisse être

      utilisée pour couvrir des logiciels ou des manuels, les deux

      licences citées précédemment devraient être plutôt considérées

      avant celle-ci. Elle est principalement basée sur la Licence

      Publique Générale GNU à laquelle elle ajoute des principes tirés

    <p>Cette Licence de Contenu Libre s'applique à tout ouvrage, quel

      que soit sa nature, dont l'auteur l'aura décidé. Vous pouvez

      aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres

      ouvrages, si vous le désirez. Elle est conçue pour vous assurer

      la liberté de distribuer des copies des ouvrages, gratuitement

      ou non, de pouvoir les modifier ou d'en utiliser des éléments

      dans de nouveaux ouvrages libres, en sachant que vous y êtes

      autorisé.</p>

    <p>Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des

      restrictions interdisant à quiconque de vous les refuser ou de

      copies d'ouvrages protégés par la Licence. En d'autres termes, il

	possédez,</li>

      <li>expédier aux destinataires ou bien tenir à leur disposition

	les fichiers nécessaires pour modifier l'ouvrage,</li>

    <p>Nous protégeons vos droits de deux façons&nbsp;: d'abord par le

      qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier

    <p>En outre, pour protéger chaque auteur, nous

      affirmons solennellement que l'ouvrage concerné ne fait

      qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie défectueuse

      n'entache pas la réputation de l'auteur de l'ouvrage.</p>

    <p>Enfin, tout ouvrage libre est sans cesse menacé par les dépôts

      de brevets et autres mécanismes de propriétés

      intellectuelles. Nous souhaitons à tout prix éviter que des

      distributeurs puissent déposer des brevets sur les Ouvrages

      Libres pour leur propre compte. Pour éviter cela, nous stipulons

      bien que tout dépôt éventuel de brevet doit accorder

      expressément à tout un chacun le libre usage du produit.</p>

    <p>Les dispositions précises et les conditions de copie, de

    <h3>Stipulations et conditions relatives à la copie, la

	<h4>1. Application et définitions</h4>

	<p>La présente Licence s'applique à tout Ouvrage où figure une

	  note, placée par le détenteur des droits, stipulant que

	  ledit Ouvrage peut être distribué selon les termes de la

	  présente Licence. Le terme <em>Ouvrage</em> désigne aussi

	  bien l'Ouvrage lui-même que tout travail qui en est dérivé

	  selon la loi, c'est-à-dire tout travail reproduisant

	  l'Ouvrage ou une partie de celui-ci, à l'identique ou bien

	  modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la traduction

	  est considérée comme une modification). Chaque personne

	  concernée par la Licence de Contenu Libre sera désignée par

	  le terme <em>Vous</em>. L'ensemble des logiciels nécessaires

	  en un Format de Publication est désigné par le terme

	  d'<em>Outils</em>. Les <em>Fichiers Sources</em> désignent

	  l'ensemble du matériel nécessaire pour reproduire et

	  modifier l'Ouvrage à l'aide des Outils. Finalement, un

	  <em>Format de Publication</em> est un format convenable à la

	  publication de l'Ouvrage mais pas nécessairement à son

	  édition.</p>

	<p>Les activités autres que copie, distribution et

	  modification ne sont pas couvertes par la présente Licence

	  l'Ouvrage et les données issues de celui-ci ne sont

	  couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur

	<h4>2. Outils d'édition et de conversion</h4>

	<p>Les Outils doivent être disponibles sous la Licence

	  Publique Générale version 2 ou tout autre version ultérieure

	  publiée par la Free Software Foundation, ou sous tout autre

	  licence n'ajoutant aucune restriction supplémentaire à cette

	  dernière. Ces Outils doivent être capables d'éditer les

	  Fichiers Sources de l'Ouvrage de façon convenable par les

	  quel Format de Publication de façon identique et sans perte

	  de contenu ou de qualité. La Licence Publique Générale GNU

	  doit être distribuée de paire avec cette Licence.</p>

	  Fichiers Sources de l'Ouvrage, tel que Vous l'avez reçu, sur

	  tout support permettant la copie de l'Ouvrage, à condition

	  de placer avec chaque copie un copyright approprié et une

	  toutes les stipulations se référant à la présente Licence et

	  à la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie

	  utiliser de mesures techniques pour empêcher ou contrôler la

	<p>Vous pouvez demander une rétribution financière pour la

	  réalisation de la copie et demeurez libre de proposer une

	  garantie assurée par vos soins, moyennant finances.</p>

	<h4>4. Modifications et aggrégation</h4>

	  ou une partie de celui-ci, ou d'un travail basé sur cet

	  termes de l'article 1 et 2, à condition de Vous conformer

	  également aux conditions suivantes&nbsp;:</p>

	  <li>a) Ajouter aux fichiers modifiés l'indication très

            claire des modifications effectuées, ainsi que la date de

            Libre l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou

	    modifiée.</li>

	<p>Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des

	  modifications. Si des éléments identifiables de ce travail

	  ne sont pas dérivés de l'Ouvrage et peuvent être

	  raisonnablement considérés comme indépendants, la présente

	  Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les

	  distribuez seuls.  Mais, si Vous distribuez ces mêmes

	  éléments comme partie d'un ensemble cohérent dont le reste

	  est basé sur un Ouvrage soumis à la Licence, ils lui sont

	  également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble

	  contester vos droits sur un travail entièrement réalisé par

	  Vous, mais plutôt d'ouvrir droit à un contrôle de la libre

	  distribution de tout travail dérivé ou collectif basé sur

	<p>En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur

	  l'Ouvrage, avec l'Ouvrage (ou avec un travail dérivé de ce

	  dernier), effectuée sur un support de stockage ou de

	  contrôle de la Licence.</p>

	  dérivé selon les conditions énoncées dans l'article 3)

	  1 et 2, à condition de respecter les clauses

            utilisé pour l'échange de données&nbsp;; ou,</li>

	  <li>b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins

            trois ans, prévoyant de donner à tout tiers qui en fera la

            n'excédant pas le coût de la copie, selon les termes des

            articles 1 et 2, sur un support couramment utilisé pour

            l'échange de données informatiques&nbsp;; ou,</li>

	  <li>c) Informer le destinataire de l'endroit où les Fichiers

            Sources peuvent être obtenus (cette solution n'est

            commerciale, et uniquement si Vous avez reçu l'Ouvrage

            sans les Fichiers Sources avec l'offre prévue à l'alinéa

	  consiste à offrir un accès permettant de copier l'Ouvrage

	  depuis un endroit particulier, l'offre d'un accès équivalent

	  pour se procurer les Fichiers Sources au même endroit est

	  considéré comme une distribution de ces fichiers, même si

	<p>Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou

	  distribuer l'Ouvrage d'une autre manière que l'autorise la

	  immédiatement vos droits d'utilisation et de diffusion de

	  reçu de Vous des copies de l'Ouvrage ou le droit d'utiliser

	  ces copies continueront à bénéficier de leur droit

	<p>Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter

	  cette Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à

	  dérivés : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez

	  pas les termes de cette Licence. En conséquence, en

	  basé sur lui), Vous acceptez implicitement tous les termes

	<p>La diffusion d'un Ouvrage (ou de tout travail dérivé)

	  suppose l'envoi simultané d'une licence autorisant la copie,

	  d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits

	  transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du

	<h4>9. Obligations légales</h4>

	<p>Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en

	  contrefaçon ou pour toute autre raison (liée ou non à la

	  contrefaçon), des conditions Vous sont imposées (que ce soit

	  par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se révèlent

	  incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous

	  n'êtes pas pour autant dégagé des obligations liées à

	  légales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous

	<p>Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou

	  l'article continue de s'appliquer et l'intégralité de

	<p>Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à

	  enfreindre des droits ou des dispositions légales ni en

	  contester la validité ; son seul objectif est de

	  protéger l'intégrité du système de distribution du Contenu

	  Libre. De nombreuses personnes ont généreusement contribué à

	  la large gamme d'Ouvrages et Logiciels distribuée de cette

	  façon en toute confiance ; il appartient à chaque

	  auteur/donateur de décider de diffuser ses Ouvrages selon

	  les critères de son choix.</p>

	  limitée dans certains pays par des brevets ou des droits sur

	  des interfaces, le détenteur original des droits qui place

	  explicitement une clause de limitation géographique excluant

	  intégrante de la Licence.</p>

	<h4>11. Révision future de cette Licence</h4>

	<p>L'auteur de cette Licence se réserve le droit de publier

	  périodiquement des mises à jour ou de nouvelles versions de

	  la Licence. Rédigées dans le même esprit que la présente

	  certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font

	<p>Chaque version possède un numéro distinct. Si l'Ouvrage

	  précise un numéro de version de cette Licence et « toute

	  version ultérieure », Vous avez le choix de suivre les

	  version plus récente publiée par l'auteur de la Licence.  Si

	  l'Ouvrage ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez

	  alors choisir l'une quelconque des versions publiées par

	  permet la loi. Sauf mention écrite, les détenteurs du

	  copyright et/ou les tiers fournissent l'Ouvrage en l'état,

	  à la qualité et aux effets de l'Ouvrage. Si l'Ouvrage est

	  défectueux ou erroné, Vous assumez le coût de tous les

	  services, corrections ou réparations nécessaires.</p>

      <h4>13. Responsabilité</h4>

	<p>Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par

	  écrit, ni le détenteur des droits, ni quiconque autorisé à

	  ci-dessus ne pourra être tenu pour responsable de tout

	  financières dues au manque à gagner, à l'interruption

	  d'activités ou à la perte de données, etc., découlant de

	  l'utilisation de l'Ouvrage ou de l'impossibilité d'utiliser

    <h2>Comment appliquer ces directives à vos nouveaux ouvrages</h2>

    <p>Si vous créer un nouvel ouvrage et désirez en faire bénéficier

      tout un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Contenu

    <p>Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre ouvrage

      (il est préférable et plus sûr de les faire figurer au début de

      et indiquer où résident toutes les autres indications ou, si

      cela s'avère impossible, de citer explicitement les fichiers

      <p>((une ligne pour donner le nom de l'ouvrage et donner une idée de

	sa finalité))<br>

	publiée par Fabien Niñoles (version 0.1 ou bien toute autre

	version ultérieure choisie par vous).</p>

      <p>Cet ouvrage est distribué car potentiellement utile, mais

	spécifique.  Reportez-vous à la Licence de Contenu Libre pour

	plus de détails.</p>

      <p>Vous devez avoir reçu une copie de la Licence de Contenu

	Libre en même temps que cet ouvrage ; si ce n'est pas le

	cas, écrivez à Fabien Niñoles, 5451, 9e avenue, Montréal (QC),

	H2Y 1J7, Canada. Vous devez aussi avoir reçu une copie de

	la Licence Publique Générale GNU ; si ce n'est pas le

	cas, écrivez à la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple

	Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, États-Unis.</p>

    <p>Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant,

    <p>Si vous officiez en tant qu'auteur ou développeur, n'omettez

      pas de demander à votre employeur, votre établissement scolaire

      ou autres de signer une décharge stipulant leur renoncement aux

      <p>...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas

	revendiquer de droits sur le programme « (nom de l'ouvrage) »

	réalisé par ...((nom de l'auteur)).</p>

	qualité du responsable)).</p>