Licence OpenContent (OPL)

Version 1.0, 14 Juillet, 1998.

Ce document présente les principes du mouvement OpenContent et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu disponible.

La version originale de ce document peut être trouvé à http://opencontent.org/opl.shtml

Licence

Termes et conditions pour Copier, Distribuer et Modifier

Les éléments autres que la copie, la distribution et la modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette licence.

1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à la création d'une seule copie du OC pour une utilisation hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou quelqu'autre méthode.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces conditions:

Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout doit être faite doit être faite sous les conditions de cette Licence, dont les permissions pour les autres licenciés s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette condition de distribuer une version modifiée sans frais sous cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.

3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas les termes de cette Licence. En conséquence, en distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.

LIMITATION DE GARANTIE

4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.